Déposée le 8 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « E-COTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN TRADE domicilié(e) Centre d'Affaires Bât. 1, 20 traverse de la Montre - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LESBROS Marguerite, Avocat domicilié(e) 2 rue Odette Jasse, Les Portes d'Euromed - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque E-COTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADE IN TRADE, SARL - Centre d'Affaires Bât. 1, 20 traverse de la Montre - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 489572305
Mme LESBROS Marguerite, Avocat - 2 rue Odette Jasse, Les Portes d'Euromed - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Cigarettes sans tabac à usage médical ; dispositifs de substitution de cigarettes, cigares ou pipes, notamment électronique, à usage médical ; liquides pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, à usage médical ; recharges de liquides sans tabac pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, à usage médical ; produits de remplissage et de recharge sans tabac pour les cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, à usage médical, à savoir des produits liquides, aromatisés ou non ;
Récipients, bouteilles ou flacons pour produits liquides pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, servant notamment à leur recharge ou leur remplissage ;
Cigarettes, cigares ou pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques ; cigares électroniques ; pipes électroniques ; dispositifs de substitution de cigarettes, cigares ou pipes, notamment électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques ; recharges de liquides pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques ; produits de remplissage et de recharge pour les cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, à savoir des produits liquides, aromatisés ou non ; articles pour fumeurs ; parfums, arômes, senteurs et additifs pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques.
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